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Marques déposées par la société étrangère HOMEDECOR INTERNATIONAL C.V
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TOP.FLOR EVERCLEAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOP.FLOR EVERCLEAN
HOMEDECOR INTERNATIONAL C.V., société de droit belge

Numéro de dépôt :
94528520
Date de dépôt :
11/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/07/2004

Présentation de la marque TOP.FLOR EVERCLEAN

Déposée le 11 juillet 1994 par la société étrangère HOMEDECOR INTERNATIONAL C.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOP.FLOR EVERCLEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-34 du 26 août 1994.

Le déposant est la société étrangère HOMEDECOR INTERNATIONAL C.V domicilié(e) Minervastraat 14, B-1930 Zaventem BELGIQUE - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET F. WAGRET - France.

La marque TOP.FLOR EVERCLEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94528520.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP.FLOR EVERCLEAN est expirée depuis le 11 juillet 2004.

HOMEDECOR INTERNATIONAL C.V a également déposé les autres marques suivantes : TOP. FLOR everclean


HOMEDECOR INTERNATIONAL C.V., société de droit belge - Minervastraat 14, B-1930 Zaventem BELGIQUE - Belgique


CABINET F. WAGRET - France


Inscription le 21 février 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°182029 - Publication au BOPI 1995-02-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-50

Publication - Publication le 26 août 1994 au BOPI 1994-34

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes); matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles; papiers de tenture; papiers peints

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.